Conditions générales de vente
CGV - CGU
OBJET
Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Besmela et de ses clients dans le cadre de la vente des marchandises.
Toute prestation accomplie par Besmela implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
PRÉSENTATION DES PRODUITS
Les caractéristiques essentielles des produits proposés à la vente sont présentées sur la page de vente du site. La responsabilité de Besmela ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. L’ensemble des contenus présents sur Besmela, textes, images, documents, supports pédagogiques, audios et vidéos, est protégé pour le monde entier par les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou revente, même partielle, est strictement interdite.
DURÉE DE VALIDITÉ DES OFFRES DE VENTE
PRIX DES PRODUITS
La page de vente de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Le montant de la TVA est précisé lors de la sélection d’un produit par le client et les frais de port apparaissent sur l’écran à la fin de la sélection des différents produits par le client. Besmela se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande. Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que Besmela serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations. Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé. Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.
COMMANDE
Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien « Confirmez votre commande » en bas de la page « Récapitulatif de votre commande » après avoir accepté les présentes conditions de vente.
Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.
Les données enregistrées par Besmela constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par Besmela dans les conditions et les délais légaux; l’application de la loi RGPD offre la possibilité au client d’accéder à cet archivage en contactant le service Relations Clients.
MODALITÉS DE PAIEMENT
Le règlement des commandes s’effectue par PayPal ou par carte bancaire. Les paiements par virement bancaire peuvent faire l’objet d’une demande spécifique.
Lors de l’enregistrement de la commande, l’acheteur devra verser la totalité du montant de la facture afin de recevoir les articles commandés. Exception faite pour les offres permettant un paiement en plusieurs fois. L’acheteur s’engage à régler la totalité des échéances au risque de poursuites judiciaires.
DÉLAI DE RÉTRACTATION
La garantie de remboursement sur les produits numériques, compte tenu de leur nature, n’est pas une obligation légale. Un délai de rétractation est possible uniquement si ce dernier est précisé sur les pages de ventes des formations de façon explicite.
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Nous déclarons l’ensemble de nos fichiers à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre politique de protection des données personnelles et consentez à ce que nous collections et utilisions ces données. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et/ou des offres promotionnelles concernant des produits édités par la société Besmela. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails. Ce lien est précédé de la mention « pour vous désinscrire ou changer vos options d’inscriptions, cliquez ci-desous ».
RELATIONS CLIENTS – SERVICE APRÈS-VENTE :
Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s’adresser au service Relations Clients : petales@besmela.com